Mentions légales

1. Identification de l'entreprise

Le site www.oxalis-creations.com est exploité sous le nom commercial Oxalis Créations, enregistré à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE).

Nom commercial : Oxalis Créations
Titulaire de l'entreprise : Rachel Rostenne
Forme juridique : Entreprise individuelle belge — personne physique, indépendante à titre principal.
Numéro d'entreprise : 0800.035.214
Siège professionnel : Rue d'Othée 20, 4430 Ans, Belgique.
Adresse e-mail : oxalis-creations@hotmail.com
Téléphone : +32 471 21 84 58

2. Régime fiscal

Oxalis Créations bénéficie du régime particulier de franchise de taxe applicable aux petites entreprises, conformément à l'article 56bis du Code belge de la TVA.

Régime particulier de franchise des petites entreprises — TVA non applicable.

Les prix sont affichés en euros (€), conformément au régime fiscal applicable.

Les éventuelles obligations particulières relatives aux opérations internationales restent soumises à la réglementation fiscale applicable.

3. Activité d'Oxalis Créations

Oxalis Créations est une marque artisanale belge spécialisée dans la conception et la réalisation de bijoux faits main.

Ses créations comprennent notamment :

• Des bijoux fleuris renfermant de véritables fleurs ou pétales naturels séchés et préservés dans la résine.
• Des bijoux artisanaux en perles.
• Des bijoux inspirés de l'univers marin et des coquillages.
• Des créations florales personnalisées.
• Des bijoux souvenirs réalisés à partir de fleurs fournies par les clients, notamment de bouquets de mariage.
• Des herbiers artisanaux réalisés sur commande.

Les créations personnalisées sont réalisées selon les possibilités techniques, les caractéristiques convenues avec le client et les délais communiqués avant commande.

4. Atelier et rendez-vous

L'atelier Oxalis Créations est situé à Nivelles, en Belgique.

Les visites, achats et retraits de commandes à l'atelier sont possibles uniquement sur rendez-vous.

Pour organiser une visite ou un retrait, les clients peuvent utiliser le formulaire de contact du site ou les coordonnées professionnelles indiquées dans les présentes mentions légales.

L'adresse exacte de l'atelier est communiquée individuellement lors de la confirmation du rendez-vous.

L'adresse du siège professionnel à Ans ne constitue pas automatiquement l'adresse de retrait ou de retour des commandes.

5. Hébergement du site

Le site www.oxalis-creations.com est exploité au moyen de la plateforme de commerce électronique Shopify, fournie par :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2^e étage, 1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Numéro d'enregistrement : 560279

Shopify International Limited fournit les services de la plateforme de commerce électronique, d'hébergement technique et de traitement des paiements utilisés par Oxalis Créations, dans le cadre des conditions supplémentaires applicables aux marchands de l'Union européenne et du Royaume-Uni publiées par Shopify.

6. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, photographies, descriptions, éléments graphiques, créations visuelles et autres contenus originaux présentés sur le site Oxalis Créations sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Toute reproduction, diffusion, adaptation ou exploitation non autorisée de contenus protégés est interdite, sauf exceptions prévues par la législation.

Les droits appartenant à des tiers, notamment sur leurs marques, photographies, logiciels ou éléments graphiques, demeurent réservés.

7. Informations relatives aux produits

Les bijoux Oxalis Créations sont réalisés artisanalement.

Les créations intégrant de véritables éléments végétaux peuvent présenter des caractéristiques naturelles telles que des nervures, des lignes, de petites perforations, des contours irréguliers ou des variations de pigmentation.

Ces particularités sont inhérentes à la nature des fleurs utilisées et ne constituent pas en elles-mêmes des défauts de fabrication lorsqu'elles correspondent à la description du produit.

Les couleurs naturelles peuvent évoluer progressivement au fil du temps.

Les caractéristiques essentielles des produits, leurs prix et les conditions de vente sont détaillés sur les fiches produits et dans les Conditions générales de vente.

Les droits légaux des consommateurs restent pleinement applicables.

8. Données personnelles

Oxalis Créations traite les données personnelles nécessaires au fonctionnement du site, à la gestion des commandes, à la communication avec les clients et à l'exécution des obligations légales.

Ces traitements sont effectués conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les finalités, bases juridiques, durées de conservation, destinataires et droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour toute question relative aux données personnelles, les utilisateurs peuvent contacter : oxalis-creations@hotmail.com

9. Cookies et technologies similaires

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services activés, des technologies de mesure d'audience ou de marketing.

Lorsque la législation exige un consentement préalable, celui-ci doit être recueilli avant l'utilisation des technologies concernées.

Les informations détaillées sont présentées dans la Politique de confidentialité et les paramètres de consentement disponibles sur le site.

10. Conditions générales de vente

Les commandes effectuées sur le site sont régies par les Conditions générales de vente d'Oxalis Créations.

Celles-ci précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de retour, de remboursement, de garantie et de réclamation.

Les CGV et la Politique de retour et de remboursement sont accessibles depuis les liens prévus sur le site.

11. Service création et réclamations

Pour toute question concernant une commande, un bijou, une personnalisation, un retour ou une réclamation, les clients peuvent contacter :

Oxalis Créations — Service création

Via le formulaire de contact disponible sur le site.
E-mail : oxalis-creations@hotmail.com
Téléphone : +32 471 21 84 58

Oxalis Créations privilégie la recherche d'une solution amiable, sans préjudice des droits légaux du consommateur.

12. Droit applicable et règlement des litiges

Le présent site est exploité depuis la Belgique.

Les relations contractuelles sont régies par le droit belge, sans préjudice des dispositions impératives de protection du consommateur éventuellement applicables dans son pays de résidence.

En cas de litige, les parties peuvent rechercher une solution amiable.

Le consommateur conserve la possibilité de recourir aux organismes de médiation compétents et aux juridictions déterminées par les règles légales applicables.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits impératifs du consommateur.

13. Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être actualisées afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires ou des informations professionnelles d'Oxalis Créations.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.